ILCAPIL
Présentation de la marque ILCAPIL
Déposée le 9 décembre 2009 par la société étrangère ISIS PHARMA GmbH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILCAPIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-02 du 15 janvier 2010.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ILCAPIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3697653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ILCAPIL arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.
ISIS PHARMA GmbH a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2010-02
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19
Inscription le 2 mars 2011 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°544260 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-02
Inscription le 14 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°726271 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-06-14
Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2019 n°2727534 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-07